1. Présentation du site Arc en pierre

Le site www.arc-en-pierre.com est la propriété de l’entreprise Arc en pierre.
SIRET : 750 351 959 00028
Propriétaire : Julien Denans
Responsable publication : Julien Denans
Hébergeur : OVH, siège social situé 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France
Contenu éditorial : A. Lacaze
Logo et éléments graphiques : Artesi
Code et maintenance : L’atelier Quinze

2. Description des services fournis

Toutes les informations figurant sur le site www.arc-en-pierre.com sont communiquées à titre indicatif. M. Julien Denans s’efforce de fournir sur le site www.arc-en-pierre.com des informations aussi précises que possible. Néanmoins, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes et carences, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers qui lui communiquent ces informations.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Les contenus du site www.arc-en-pierre.com sont la propriété de M. Julien Denans.s. Les photos ont été toutes éditées ou réalisées par Diph photography . Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de l’ensemble ou d’une partie des éléments du site (textes, images, logos, sons…) quel que soit le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire du site. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Données personnelles

En France, les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Conformément aux articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Vous pouvez à tout moment contacter M. Julien Denans pour faire valoir ce droit par simple demande par mail à l’adresse : contact@arc-en-pierre.com.

Arc en pierre
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